Patrick Sobelman
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Sobelman
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
président de la Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
president
JORFTEXT000000798406
(source JORF)
nomination
10 Mars 2004
10/03/2004
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
vice-président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
date_debut
=
"
2003-02-20
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000600787
(source JORF)
nomination
06 Février 2003
06/02/2003
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000587230
(source JORF)
nomination
11 Février 2001
11/02/2001
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2000-04-20
"
JORFTEXT000000583141
(source JORF)
nomination
20 Avril 2000
20/04/2000
De:
Sobelman (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000727251
(source JORF)
nomination
15 Janvier 1993
15/01/1993